LE PETIT ORBELAIS
Présentation de la marque LE PETIT ORBELAIS
Déposée le 4 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) CAVES D'AFFINAGE SCHUSTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PETIT ORBELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-50 du 16 décembre 1994.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LE PETIT ORBELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94543778.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE PETIT ORBELAIS est expirée depuis le 4 novembre 2024.
CAVES D'AFFINAGE SCHUSTER a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2004 n°2272919 - Publication au BOPI 2004-09-24
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-15
Publication - Publication le 16 déc. 1994 au BOPI 1994-50
Renouvellement sans limitation le 20 octobre 2014 n°2569929 - Publication le 2 janv. 2015 au BOPI 2014-10-20